De l'ancien livre terrier avec toponymes au cadastre napoléonien chiffré
Avant la révolution française chaque village disposait de feuilles de cadastre
dit plans terriers soit un livre registre des possessions et des possédants
avec le descriptif des obligations liées aux parcelles - références à l'article
du censif et fiefs concernés. Des feuilles dessinées à main levée sans mesures
précises mais néanmoins déterminant une estimation de la surface et un vague
descriptif contenant souvent la nature de la clôture ainsi que le nom du propriétaire.
Chaque paroisse avait son style terrier car aucune loi n'engageait à représenter
les terres uniformément... Les procès en contestation des limites de propriété
étaient nombreux et injustes car souvent relatifs aux rayonnements sociaux des
plaignants qui réclamaient grandes surfaces lors des jugements et déclaraient
menues parcelles à l'impôt. L'ami du notaire avait plus de chance d'obtenir
gain de cause que l'ennemi juré du juriste...
Pour amoindrir l'anarchie des prétentions, on mit au point un projet de cadastre
par masses de culture (1802). La variation des cultures selon les années mit
un terme à cette tentative. En juillet 1807, Napoléon Ier s'entretint avec son
ministre du Trésor - Nicolas François Mollien : "Les demi-mesures font
toujours perdre du temps et de l'argent. Le seul moyen de sortir d'embarras
est de faire procéder sur le champ au dénombrement général des terres, dans
toutes les communes de l'Empire, avec arpentage et évaluation de chaque parcelle
de propriété. Un bon cadastre parcellaire sera le complément de mon code (civil),
en ce qui concerne la possession du sol. Il faut que les plans soient assez
exacts et assez développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher
les procès." L'intention de l'empereur n'était pas seulement basée
sur l'allègement procédural mais aussi sur la facilité fiscale. A chaque surface
correspondra un impôt foncier indiscutable. Le cadastre napoléonien fut ainsi
institué en France par la loi du 15 septembre 1807. S'ensuivit une lente application
: la représentation de millions de parcelles correspondit à une savante entreprise
avec toute une hiérarchie de géomètres sur le terrain dont le recrutement était
fastidieux. Il fallut une quarantaine d'années pour parvenir à y voir clair
avec quelques exceptions : la Corse, l'île de Molène et de Sein (Finistère),
sans cadastre... Les géomètres devaient jouer les conciliateurs pour établir
les limites de propriétés en souffrance, tâche ardue et périlleuse dans le monde
agricole.
Si le cadastre avait bien des avantages afin de préserver les droits des
propriétaires et un gain d'efficacité certain pour collecter l'impôt,
en ce qui concerne la presqu'île de Crozon, il eut un effet de perte qualitative
dans l'appréciation des terres. En effet, chaque terrain avait un nom
en breton, le possédant n'était pas propriétaire d'une terre numérotée
mais nommée. On était donc propriétaire de "Parc an otrou",
"Goarem vuillan", "Neiz ar vran", "Iz an hent",
"Bal vars", "Carg a mi"...
Chaque nomination comportait un renseignement précieux. Les "Mez"
indiquaient une terre ayant une difficulté d'accès ou de travail. "Mez
ero" valait donc bien moins que "Parc ar run" à surface
égale car les parcelles nommées Parc ou Park étaient de qualité. Il y
avait aussi les appellations descriptives. Une terre nommée "Goarem..."
désignait une garenne. Une terre nommée "Feunten..." mentionnait
une fontaine ou une source... Le propriétaire avait une sorte de certificat
d'authenticité en sa possession et l'acheteur était informé de la nature
et, de manière induite, du prix des terrains envisagés. L'ancien cadastre,
ou cadastre napoléonien, va balayer cette institution au profit de numérotations
indifférenciées qui évitera inversement les redondances puisque plusieurs
parcelles pouvaient avoir un nom identique. Inversement, la mise à jour
du cadastre napoléonien s'avérera "insurmontable" ou presque.
Le livre terrier avec ses toponymes avait une valeur historique. Les dénominations
offraient des indices sur les aménagements du territoire du passé. Un
ancien manoir disparu, un lieu de culte détruit que la toponymie perpétuait
indéfiniment.
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